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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE DE BREST
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BREIZH TY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREIZH TY
TONNERRE DE BREST, SARL

Numéro de dépôt :
3646713
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029
BREIZH TY de TONNERRE DE BREST

Présentation de la marque BREIZH TY

Déposée le 27 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE DE BREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH TY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE DE BREST domicilié(e) 6 ZA MANE LENN - 56950 - CRACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 062 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TONNERRE DE BREST, M. JESTIN ERWAN domicilié(e) 6 ZA MANE LENN - 56950 - CRACH - France.

La marque BREIZH TY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREIZH TY arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

TONNERRE DE BREST a également déposé les autres marques suivantes : BODYGUARD EXPERT , MERVEILLO , SENSIBON


TONNERRE DE BREST, SARL - 6 ZA MANE LENN - 56950 - CRACH - France - SIREN 392062618


TONNERRE DE BREST, M. JESTIN ERWAN - 6 ZA MANE LENN - 56950 - CRACH - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 25 octobre 2010 - Renonciation partielle n°534552 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement avec limitation le 30 avril 2019 n°2714114 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-04-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.